Mentions Légales

Siège social

Nom de l’entreprise : MANOUKO

Prénom Nom : Samuel NOUCHI

Adresse : Pae La Baume, Rue des Entrepreneurs, 34290 Servian

 

Contact

Tél. : 06 88 76 81 52

E-Mail : contact.ovaliehouse@gmail.com

 

Représentant légal

Inscription au registre du commerce et des sociétés

Numéro d’inscription : Beziers B 522 648 757

 

Immatriculation

Numéro d’identification TVA : 522 648 757 

 

Numéro de TVA intracommunautaire

Numéro de TVA intracommunautaire : FR65522648757

Vous trouverez ci-dessous notre règlement intérieur qui peut évoluer. Nous vous conseillons donc de le consulter régulièrement.

Les enfants sont sous la responsabilité des parents ou des accompagnateurs, vous devez donc en prévoir un nombre suffisant pour le groupe

L'Ovalie House décline toute responsabilité, en cas d'accident, de vol ou de dommage.

•       Les enfants doivent être munis obligatoirement de chaussettes par mesure d’hygiène au risque de se voir refuser l’accès (achat possible sur place) ;

•       L’âge et la capacité indiqués sur chaque aire de jeux doivent être respectés ;

•       Il est interdit de manger ou de boire dans les aires de jeux ;

•       Les bijoux et accessoires sont interdits dans les aires de jeux ;

•       L'équipe de l'Ovalie House se réserve le droit de refuser l'entrée au parc ou d'exclure du parc sans remboursement tout client ayant un mauvais comportement ;

•       Nos amis les animaux ne sont pas acceptés dans le parc par mesure d'hygiène ;

•       Il est interdit de grimper sur les filets des aires de jeux, de monter sur les toboggans en sens inverse, de sortir les jeux mobiles de leurs emplacements initiaux ;

•       Il est interdit d’apporter des boissons, bonbons, repas et goûter personnels dans le parc ou de pique-niquer sur le parking, un snack bar est à votre disposition ;

•       Pour des raisons de sécurité, Il est interdit de courir dans l’espace détente ;

•       Toute sortie est définitive ;

•       Toute entrée dans le parc, entraîne obligatoirement l’acceptation du présent règlement.

 

En cas de non-respect, l’accès au parc vous sera interdit et des dédommagements pourront vous être demandés.

Mentions légales

• EDITEUR

Conformément à l’article 43-10 de la loi du 1er septembre 1986 relative à la liberté de communication (modifié par la loi L200-719 du 1er août 2000), vous êtes connecté sur le site du Park de Sam-Land.

 

• DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La présentation du site du Park de Sam-Land, son contenu et les éléments qui y sont présents, constituent dans leur ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. L’usage ou la reproduction (partielle ou intégrale), des textes, photos ou éléments graphiques sont interdits sans l’accord préalable et écrit du Park de Sam-Land. Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdites.

 

Conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants-droit ou ayants-cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ».

 

Les éléments figurant sur ce site peuvent être consultés librement à des fins privatives. Toutes autres formes d’exploitation de ceux-ci constitueraient des actes de contrefaçon des droits de leurs auteurs, prévus et réprimés par les articles L335-4 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Conformément à l’article L342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, Le Park de Sam-Land interdit l’extraction par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit de la totalité ou d’une partie substantielle du contenu de ce site, sauf si ces opérations sont effectuées à des fins purement privées. Il interdit aussi la réutilisation, par la mise à disposition du public quelle qu’en soit la forme, de la totalité ou d’une partie seulement du contenu de ce site ou de chacun des éléments le constituant.

 

• CREDITS PHOTOS

Tous droits réservés à L'ovalie House pour les photographies, design, illustrations et textes constituants ce site.

 

• GARANTIES

L'Ovalie House ne pourra, en aucune façon, être tenues pour responsables des dommages directs ou indirects, accidentels ou non, consécutifs à l’utilisation, bonne ou mauvaise, du site web. L'Ovalie House ne pourra, en aucune manière, être tenues responsables des dommages directs ou indirects causés par des erreurs ou omissions constatées sur ce site web, dans les informations communiquées parmi les fonctionnalités proposées.

 

L'Ovalie House se réserve le droit de modifier, ajouter, supprimer les termes et conditions d’utilisation à tout moment sans préavis. Ces changements s’appliqueront dès leur publication sur le site. La consultation du site une fois ces changements effectués implique automatiquement leur acceptation. L'Ovalie House se réserve également le droit de modifier, ajouter ou supprimer tout ou partie du contenu ou des fonctionnalités du site à tout moment sans avertissement préalable et sans que sa responsabilité soit mise en causes. 

 

• DONNEES PERSONNELLES

Les informations recueillies auprès de vous de par l’utilisation du site web L'Ovalie House sont strictement destinées à L'Ovalie house.

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, aucune information personnelle n’est cédée à des tiers, à titre gratuit ou onéreux, aucune information personnelle n’est utilisée à d’autres fins que celles indiquées ici.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatique et Liberté »).

Pour l’exercer, contactez-nous par e-mail via la rubrique "Contact".

Logo

Copyright ©. Tous droits réservés. Mentions légales